Séance du 7 novembre 2011
- 1 - Approbation du protocole transactionnel relatif à l’opération de travaux d’aménagement de voirie de la route de Socoa
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- 201 K) - 2 - Détermination de la redevance 2011 pour le lot 1 du Col d’Ibardin
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- 143 K) - 3 - Convention « Musique et Chant Choral » avec l’Association « Les Amis d’Abbadia » : Intervention Ecole St François Xavier
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- 141 K) - 4 - Convention « Chant Choral » avec l’Association « Les Amis d’Abbadia » : Contrat Education Jeunesse
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- 139 K) - 5- Crèche OHANTZEA et OHANTZEA TTIKI : renouvellement de la mise à disposition des bâtiments communaux et révision des loyers.
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- 143 K) - 6 - Rapports des syndicats intercommunaux
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- 156 K) - 7 - Convention d’adhésion au service Archive
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- 139 K) - 8 – Animation culturelle : fixation des tarifs des entrées de la soirée Cabaret (copie Battite le 22/11/2011)
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- 138 K) - 9- Gestion de la dette communale : remboursement anticipé
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- 194 K) - 10 - Recensement de la population : recrutement d’un coordonnateur et d’agents recenseurs
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- 154 K) - 11 - Modification du tableau des effectifs
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- 137 K) - 12 - Vente Commune / SCI LARRUN AIRE / M. CHASSAGNE Pascal (anciennement SCI ATLANTIS)
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- 141 K) - 13 - LOCATION COMMUNE / M. MURUA Marcel
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- 147 K) - 14 - LOCATION COMMUNE / M. OLAIZOLA Ladislas
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- 143 K) - 15 - LOCATION COMMUNE / M. ZUBIALDE Xavier
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- 144 K) - 16 - LOCATION COMMUNE / M. YRIARTE
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- 142 K) - 17 - Dénomination de voie sur la Commune / Lantegia Berroueta
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- 142 K) - 18 - Dénomination de voie sur la Commune / Eliza Bidea
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- 140 K) - 19 - Dénomination de voie sur la Commune / Impasse de l’Eglise de Pausu
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- 140 K) - 20 - Dénomination de voie sur la Commune /Place de l’Eglise de Pausu
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- 142 K) - 21 - Dénomination de voie sur la Commune / Kaminoberri
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- 139 K) - 22 - Dénomination de nouvelles voies sur la Commune /Erreka Ondoan
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- 140 K) - 23 - Changement de dénomination de voie sur la Commune /Ste Anne
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- 139 K) - 24 - Déclassement domaine public / Impasse Bidettiki au quartier Socoa
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- 167 K)
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