Séances

Séance du 7 novembre 2011

• 1 - Approbation du protocole transactionnel relatif à l’opération de travaux d’aménagement de voirie de la route de Socoa ( - 201 K)
• 2 - Détermination de la redevance 2011 pour le lot 1 du Col d’Ibardin ( - 143 K)
• 3 - Convention « Musique et Chant Choral » avec l’Association « Les Amis d’Abbadia » : Intervention Ecole St François Xavier ( - 141 K)
• 4 - Convention « Chant Choral » avec l’Association « Les Amis d’Abbadia » : Contrat Education Jeunesse ( - 139 K)
• 5- Crèche OHANTZEA et OHANTZEA TTIKI : renouvellement de la mise à disposition des bâtiments communaux et révision des loyers. ( - 143 K)
• 6 - Rapports des syndicats intercommunaux ( - 156 K)
• 7 - Convention d’adhésion au service Archive ( - 139 K)
• 8 – Animation culturelle : fixation des tarifs des entrées de la soirée Cabaret (copie Battite le 22/11/2011) ( - 138 K)
• 9- Gestion de la dette communale : remboursement anticipé ( - 194 K)
• 10 - Recensement de la population : recrutement d’un coordonnateur et d’agents recenseurs ( - 154 K)
• 11 - Modification du tableau des effectifs ( - 137 K)
• 12 - Vente Commune / SCI LARRUN AIRE / M. CHASSAGNE Pascal (anciennement SCI ATLANTIS) ( - 141 K)
• 13 - LOCATION COMMUNE / M. MURUA Marcel ( - 147 K)
• 14 - LOCATION COMMUNE / M. OLAIZOLA Ladislas ( - 143 K)
• 15 - LOCATION COMMUNE / M. ZUBIALDE Xavier ( - 144 K)
• 16 - LOCATION COMMUNE / M. YRIARTE ( - 142 K)
• 17 - Dénomination de voie sur la Commune / Lantegia Berroueta ( - 142 K)
• 18 - Dénomination de voie sur la Commune / Eliza Bidea ( - 140 K)
• 19 - Dénomination de voie sur la Commune / Impasse de l’Eglise de Pausu ( - 140 K)
• 20 - Dénomination de voie sur la Commune /Place de l’Eglise de Pausu ( - 142 K)
• 21 - Dénomination de voie sur la Commune / Kaminoberri ( - 139 K)
• 22 - Dénomination de nouvelles voies sur la Commune /Erreka Ondoan ( - 140 K)
• 23 - Changement de dénomination de voie sur la Commune /Ste Anne ( - 139 K)
• 24 - Déclassement domaine public / Impasse Bidettiki au quartier Socoa ( - 167 K)

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