Séances

Séance du 29 mars 2010

• Fixation des tarifs d’entrée pour le spectacle « Musique dans les quartiers" ( - 9.7 K)
• Vote du Budget Primitif 2010 – Budget Principal ( - 8.1 K)
• Vote du Budget Primitif 2010 – Budget annexe Parc floral ( - 8.2 K)
• Vote des taux d'imposition - exercice 2010 ( - 10.2 K)
• Fonds de concours communautaire pour la gestion des forêts communales ( - 9.0 K)
• Forêt communale - Programme d’actions 2010 - Office national des Forêts ( - 9.3 K)
• Forêt communale - Programme d’actions 2010 - Demande de subventions ( - 9.5 K)
• Vote de la subvention au C.C.A.S. d’Urrugne– exercice 2010 ( - 8.6 K)
• Vote de la subvention à l‘Office de Tourisme d’Urrugne – exercice 2010 ( - 8.5 K)
• Vote des subventions aux associations - exercice 2010 ( - 8.6 K)
• Participation aux frais de fonctionnement des crèches OHANTZEA et OHANTZEA TTIKI ( - 9.9 K)
• Remboursement de factures à un établissement scolaire d’URRUGNE ( - 8.6 K)
• Baux d’Ibardin : révision de la redevance pour 2010 ( - 17.9 K)
• Programme O.P.A.H Sud Pays Basque 2008 – 2011 – demande de subventions ( - 9.0 K)
• Modification de la délibérations AP/CP – Travaux de lutte contre les inondations ( - 8.8 K)
• Modifications délibérations AP/CP - Travaux d’extension de l’école d’Olhette ( - 8.9 K)
• Participation aux frais de fonctionnement des Ecoles Privées d'Urrugne – 2009/2010 ( - 12.4 K)
• Participation aux frais de fonctionnment des écoles privées d'Urrugne - Ikastola ( - 10.1 K)
• Modification du tableau des effectifs ( - 12.2 K)
• Cession Mme EXPOSITO Marie/Commune d’URRUGNE ( - 9.8 K)
• Déclassement domaine public – Quartier de Béhobie ( - 12.1 K)
• Vente Commune/Mme LAGUILLON Maylis ( - 14.1 K)
• Mme LARRETCHE Marie-Jeanne : résiliation de bail ( - 8.8 K)
• Acquisition / Echange Mme URBISTONDO Jeanne-Marie/Commune d’URRUGNE ( - 9.4 K)
• M. Philippe ARAMBURU : Bail 3,6.9 ( - 9.2 K)
• M. Mikel IBARBURU : Bail 3,6,9 ( - 9.2 K)
• Cession gratuite de la voie, des équipements communs et du bassin de rétention du lotissement Galzaburu ( - 15.0 K)
• Mise en place des limites d’agglomération dans les quartiers d’Urrugne et sur les routes départementales n° 4, n° 304 et n° 810 ( - 9.7 K)

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