Séances

Séance du 28 septembre 2009

• Commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées ( - 101 K)
• Inventaire du Patrimoine – Prolongation du contrat du chargé de mission – Demande d’aide financière ( - 88 K)
• Classement des orgues de l’Eglise St Vincent dans le domaine public communal ( - 59 K)
• Convention mise à disposition d’un bâtiment communal au Comité des Fêtes d’Olhette ( - 58 K)
• Convention mise à disposition d’un local communal à l’Association E.V.A.H. ( - 57 K)
• Convention mise à disposition d’une salle communale à l’Association « Danser à deux » ( - 58 K)
• Amis d’Abbadia – Convention Musique et Chant Choral ( - 75 K)
• Remplacement de M. MARIN par Mme FAURISSON au C.A. du CCAS ( - 58 K)
• Modification du tableau des effectifs ( - 78 K)
• Restauration scolaire : fixation des tarifs des cantines publiques – année 2009/2010 ( - 78 K)
• Participation aux frais de l’activité piscine de l’école privée St François Xavier ( - 60 K)
• Subvention relative au programme O.P.A.H. Sud Pays Basque 2008 – 2011 ( - 82 K)
• Modification délibération AP/CP – Travaux de voirie VC 4 à Socoa ( - 89 K)
• Modification délibération AP/CP – Reconstruction des tribunes du stade ( - 88 K)
• Modification délibération AP/CP – Travaux d’extension de l’école d’Olhette ( - 85 K)
• Décisions modificatives – Budget communal – Investissement ( - 88 K)
• Décisions modificatives – Budget communal – Fonctionnement ( - 63 K)
• Taxe habitation : abattement à la base de 10 % en faveur des personnes handicapées ou invalides ( - 74 K)
• Animation culturelle : fixation des tarifs des entrées ( - 70 K)
• Programme d’actions 2009 en forêt communale – demande de subventions ( - 60 K)
• Création d’un Centre d’Enfouissement de classe 3 : vente Indivision LABADENS/Commune ( - 89 K)
• Redevance occupation domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution publique : ERDF ( - 66 K)
• Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz : GRDF ( - 89 K)
• Vente Commune/ M. Mme JABIN – Mme RIOS – M. GALLARDO ( - 93 K)
• Vente Commune/DUPEROU Jacques ( - 93 K)
• Vente Commune/LARRETCHE Bruno ( - 91 K)
• Vente Commune/MIURA André ( - 89 K)
• Vente Commune/CHASSAGNE Pascal ( - 93 K)
• Transfert de bail ARBIDE Michel à ARBIDE Iñaki ( - 63 K)
• Vente Commune/MIURA Beñat ( - 86 K)
• Vente Commune/VILMINOT Renée ( - 92 K)

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