Séance du 1er février 2010
- Modification du Règlement intérieur du Conseil Municipal (Article 5)
(
- 9.6 K) - Projet de tarif des vacations funéraires allouées au fonctionnaire d’Etat
(
- 13.8 K) - Débat d’orientations budgétaires
(
- 7.9 K) - Répartition de la prime herbagère 2009
(
- 8.7 K) - Programme OPAH Sud Pays Basque 2008-2011 : demande de subvention
(
- 9.8 K) - Budget communal – exercice 2010 – ouverture de crédits d’investissement
(
- 12.7 K) - Modification délibération AP/CP – travaux de voirie – VC 4 Socoa
(
- 13.3 K) - Modification délibération AP/CP – reconstruction des tribunes du stade
(
- 16.4 K) - Modification délibération AP/CP – travaux de construction de l’orgue de l’église d’Urrugne
(
- 15.2 K) - Versement subvention aux Pompiers sans Frontières - Aide à Haïti
(
- 8.9 K) - Vente COMMUNE / M. Mme ZUGARRAMURDI Joseph
(
- 12.3 K) - Modification simplifiée du PLU
(
- 11.7 K) - Servitude "tour d'échelle" - propriété BENECH/CAYROU
(
- 9.3 K)
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