Séances

Séance du 19 décembre 2011

• 1- Convention tripartite : « Les jardins de Xana » Construction de 15 logements sociaux ( - 141 K)
• 2 - Indemnité représentative de logement des instituteurs ( - 141 K)
• 3 - Modalités de transfert du Droit de Préemption urbain ( - 138 K)
• 4 - Programme OPAH – demande de subvention dossier Mme Dufau ( - 153 K)
• 5 - Clôture du Budget annexe parc Floral ( - 143 K)
• 6 - Participation communale aux frais de fonctionnement des crèches Ohantzea et Ohantzea Ttiki ( - 163 K)
• 7- Participation communale aux frais de fonctionnement du jardin d’enfants Kimua ( - 204 K)
• 8 - Participation communale aux frais de fonctionnement des Ecoles privées d’Urrugne – fixation des acomptes de la participation communale pour l’année scolaire 2011/2012 ( - 143 K)
• 9 - Indemnité de conseil du Trésorier Principal ( - 137 K)
• 10 - Indemnité de gardiennage des églises pour 2011 ( - 151 K)
• 11 - Décisions modificatives – budget général ( - 218 K)
• 12 - Décisions modificatives pour travaux en régie - matériel - Budget Principal ( - 247 K)
• 13- Décisions modificatives pour travaux en régie – personnel - Budget Principal ( - 199 K)
• 14 - Assiette des coupes de bois – exercice 2012 ( - 152 K)
• 15 - Coupe de bois 2012 – partage en nature sur pied ( - 152 K)
• 16 - Convention de portage financier avec l’EPFL – acquisition terrains domaine de Camieta ( - 139 K)
• 17 - Révision des taux de cotisation d’assurance du personnel Dexia Sofcap ( - 200 K)
• 18 - Modification du tableau des effectifs ( - 138 K)
• 19 - Arbre de Noël des enfants du personnel communal ( - 137 K)
• 20 - Modification PLU ( - 147 K)
• 21 - Délibération instaurant le principe d’un dépassement de COS au profit des bâtiments à haute performance énergétique ( - 190 K)
• 22- Création d’un Centre d’Enfouissement Technique de classe III : Acquisition des parcelles de l’indivision Aramburu /Martiarena ( - 140 K)

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