Séances

séance du 12 septembre 2011

• 1 – Convention de partenariat avec l’Office 64 pour la construction de 15 logements sociaux « Les Jardins de Xana » et Convention tripartite avec CCSPB ( - 194 K)
• 2 - Modification du règlement intérieur des cantines des écoles publiques et du Centre de Loisirs Sans Hébergement. ( - 138 K)
• 3 – Rapport de la SEPA pour l’exercice 2010 ( - 138 K)
• 4 – Modification PLU ( - 143 K)
• 5 – Convention de mise à disposition et d’utilisation d’un local communal aux associations ( - 139 K)
• 6 - Convention de mise à disposition des locaux du rez-de-chaussée de Jatxu Baita ( - 139 K)
• 7 - Budget principal - Décisions modificatives ( - 141 K)
• 8 - Taxe communale sur la consommation finale d’électricité ( - 190 K)
• 9 – Modification du tableau des effectifs ( - 142 K)
• 10 - Projet de mise en place des entretiens professionnels ( - 157 K)
• 11 – Contrat d’apprentissage ( - 212 K)
• 12 – Projet d’aménagement du Bourg d’Urrugne – Approbation de la Convention de maîtrise d’ouvrage unique à signer avec la Communauté de Communes ( - 192 K)
• 13 - Constitution d’un groupement de commandes entre les Communes de Ciboure – HENDAYE – SAINT JEAN DE LUZ et URRUGNE ( - 193 K)
• 14 – Demande de subvention au conseil Général des Pyrénées Atlantiques pour l’acquisition de radars pédagogiques. ( - 139 K)
• 15-Jatxu Baita bail de réhabilitation avec l'Office 64 et vente du rez-de-chaussé ( - 194 K)

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