Séances

Séance du 30 mars 2009

• Convention avec les Amis d’Abbadia ( - 169 K)
• Acquisition de parcelles par ASF ( - 161 K)
• Convention patrimoniale entre le Département des Pyrénées-Atlantiques et la Commune d’Urrugne ( - 170 K)
• Autorisation de commercialisation de produits touristiques par l’Association « Terre et Côte Basques - Pays de St Jean de Luz - Hendaye » ( - 156 K)
• Vote du Budget Primitif 2009 – Budget Principal ( - 155 K)
• Vote du Budget Primitif 2009 – Budget annexe Parc floral ( - 155 K)
• Affectation des résultats – Budget annexe Putillenea ( - 155 K)
• Vote du budget primitif – Budget annexe Putillenea ( - 165 K)
• Régularisation sur vente d’un lot à M. Girardot à Putillenea ( - 156 K)
• Dissolution du Budget annexe Berroueta ( - 165 K)
• Vote des taux d'imposition - exercice 2009 ( - 157 K)
• Plan de financement des travaux d’aménagements pastoraux ( - 168 K)
• Forêt communale - Programme d’actions 2009 ( - 169 K)
• Fonds de concours communautaire pour la gestion des forêts communales ( - 156 K)
• Participation aux frais de fonctionnement de la crèche OHANTZEA ( - 157 K)
• Participation aux frais de fonctionnement des crèches familiales ( - 156 K)
• Modification du Crédit Fournitures Scolaires ( - 156 K)
• Participation aux frais de fonctionnement des Ecoles Privées d'Urrugne – 2008/2009 ( - 167 K)
• Vote des subventions aux associations - exercice 2009 ( - 156 K)
• Vote de la subvention à l‘Office de Tourisme d’Urrugne – exercice 2009 ( - 155 K)
• Vote de la subvention au C.C.A.S. d’Urrugne– exercice 2009 ( - 156 K)
• Répartition de la prime herbagère 2008 ( - 155 K)
• Indemnité de Gardiennage de l’Eglise ( - 155 K)
• Baux d’Ibardin : révision de la redevance pour 2009 ( - 156 K)
• Modification de la délibération d’AP/CP – Travaux de lutte contre les inondations ( - 174 K)
• Modification de la délibération d’AP/CP – Travaux de construction des orgues de l’église d’Urrugne ( - 174 K)
• Modification de la délibération d’AP/CP – Travaux de démolition et reconstruction des tribunes du stade ( - 172 K)
• Modification de la délibération d’AP/CP – Travaux de voirie VC 4 Socoa ( - 171 K)
• Modification de la délibération d’AP/CP – Travaux d’extension de l’école d’Olhette ( - 172 K)
• Aide du Fonds d’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) à percevoir et à rembourser ( - 156 K)
• Formation d’habilitation électrique ( - 156 K)
• Assurances garantissant l’ensemble des risques financiers de la collectivité liés au régime de protection sociale du personnel ( - 169 K)
• Tarifs de la fourrière véhicules terrestres ( - 171 K)
• Aménagement de la route de SOCOA : marchés de travaux ( - 192 K)
• Délégation complémentaire du Conseil Municipal au Maire ( - 179 K)

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