Bilkurak

Séance du 14 décembre 2009

• Agenda 21 de la Ville d’Urrugne – Démarche d’élaboration – Comité de Pilotage – Désignation de délégués ( - 15.5 K)
• Création d’un nouveau quartier « Corniche » ( - 59 K)
• Réaménagement de l’office du tourisme d’Urrugne - demande de subventions ( - 90 K)
• Extension de l’Ecole d’Olhette : demande de DGE ( - 59 K)
• Commission accessibilité : délégué supplémentaire du Conseil Municipal ( - 58 K)
• Convention de mise à disposition d’agents communaux à l’OGEC d’URRUGNE ( - 91 K)
• Signature d’une convention avec la Mission Locale Avenir Jeunes ( - 77 K)
• Convention « Musique et Chant Choral » avec l’Association Les Amis d’Abbadia ( - 62 K)
• Convention de mise à disposition d’un local communal à l’Association « Urrugne Kenpo Kai. » ( - 75 K)
• Signature d’une convention avec la Communauté de Communes Sud Pays Basque sur la formation en langue basque ( - 61 K)
• Signature d’une convention tripartite relative à la promotion de la langue basque au sein de la Commune d’Urrugne ( - 63 K)
• Assiette de coupes de bois – exercice 2010 ( - 92 K)
• Arbre de Noël des enfants du personnel communal ( - 8.8 K)
• Modification du tableau des effectifs ( - 20.0 K)
• Indemnisation des étudiants effectuant des stages de formation ( - 15.3 K)
• Contrats d’assurance garantissant l’ensemble des risques financiers de la collectivité liés au régime de protection sociale du personnel ( - 16.5 K)
• Médailles d’honneur ( - 9.2 K)
• Fixation tarifs services accueil périscolaire et études dirigées à compter du 1er janvier 2010 ( - 12.8 K)
• Fixation tarifs du centre de loisirs à compter du 1er janvier 2010 ( - 14.0 K)
• Attribution subventions 2009 ( - 9.4 K)
• Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées d’Urrugne – Année scolaire 2009/2010 ( - 13.7 K)
• Participation aux frais de fonctionnement de la crèche Ohantzea – Année 2010 ( - 9.9 K)
• Régularisation sur Budget annexe Parc Floral ( - 9.6 K)
• Clôture du Budget annexe Poutillenea ( - 12.2 K)
• Demande de remboursement de taxes forfaitaires sur terrains devenus constructibles ( - 9.8 K)
• Convention de portage financier avec l’EPFL – Acq. Terrains Domaine de Camieta ( - 10.3 K)
• Indemnité de Conseil du Receveur ( - 8.8 K)
• Décisions modificatives – Budget principal – Travaux en régie matériel ( - 13.3 K)
• Décisions modificatives – Budget principal – Travaux en régie frais de personnel ( - 13.4 K)
• Décisions modificatives – Budget principal ( - 14.1 K)
• Modification des statuts du Syndicat d’Electrification des Pyrénées-Atlantiques ( - 71 K)
• Aménagement de la route de SOCOA : Marchés de travaux - Avenant n°1 au marché EUROVIA AQUITAINE, titulaire du lot n° 1 : Terrassement-Voirie-Signalisation verticale. ( - 89 K)
• Approbation de la cession de la voie et des réseaux du Lotissement Rodrigo ( - 58 K)
• Transfert bail de M. ESCUDERO Joseph à M. ESCUDERO Jean-Marc ( - 65 K)
• Location COMMUNE / DUFAU Ignace ( - 66 K)
• Vente Commune / M. Mme FAURIE Michel ( - 94 K)

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